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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Novagraaf Holding
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TOURNOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNOY
Novagraaf Holding S.A., société de droit helvétique

Numéro de dépôt :
1245388
Date de dépôt :
02/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2013

Présentation de la marque TOURNOY

Déposée le 2 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) Novagraaf Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Novagraaf Holding domicilié(e) 11, avenue du Général-Guisan 3960 Sierre,SUISSE (dossier no 2237648) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2237648) - 92593 - France.

La marque TOURNOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURNOY est expirée depuis le 2 mai 2013.

Novagraaf Holding a également déposé les autres marques suivantes : MESONA , IREL , LOGIRA


Novagraaf Holding S.A., société de droit helvétique - 11, avenue du Général-Guisan 3960 Sierre,SUISSE (dossier no 2237648) - Suisse


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2237648) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2003 n°2237648 - Publication au BOPI 2003-02-26

Renouvellement sans limitation n°2018134 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367727 - Publication au BOPI 2003-04-01

Inscription - Transmission de propriété n°46598 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.